Termes et conditions

Bubble Tubing® s’engage à vous donner le meilleur service possible et une attention personnelle pour chaque commande que vous passez. Nous ne vendons que des produits testés par nous-mêmes et que nous considérons comme les meilleurs sur le marché. Nous nous efforçons de vous donner un service de livraison le plus rapide possible.

Entente

Les présentes conditions générales constituent l’entente intégrale et remplacent toutes les ententes verbales et écrites antérieures et ne
peuvent être modifiées ou annulées que par une entente écrite signée par l’acheteur et Bubble Tubing® (BT). L’acheteur renonce
expressément à toutes les conditions et dispositions de toute correspondance, bon de commande ou autre formulaire de l’acheteur qui
annulent, limitent, prolongent ou entrent en conflit avec le présent contrat. L’acceptation de l’acheteur doit être basée uniquement sur les
dispositions du présent contrat.

Avis de non-responsabilité de l’offre

Bubble Tubing®, ses administrateurs et ses employés déclinent toute responsabilité et n’offrent aucune garantie, expresse ou implicite, quant à l’exactitude ou à la fiabilité des renseignements contenus dans cette proposition. Autant qu’ils sachent, cette proposition est faite dans les délais et selon les informations fournies par le client et ses parties prenantes. En aucun cas BT, ses administrateurs ou ses employés ne peuvent être tenus responsables des dommages, pertes, réclamations ou obligations de quelque nature que ce soit, directs ou indirects, découlant de l’utilisation de l’information présentée dans la présente proposition. BT, ses administrateurs et ses employés ne peuvent être tenus responsables de circonstances indépendantes de leur volonté ou de tout changement apporté par le client et ses intervenants ou lié aux conditions environnementales.

Clause de non-responsabilité relative à la conception

Les plans et dessins inclus dans les offres de Bubble Tubing® sont préliminaires, basés sur les informations fournies par le client et ne devraient pas être utilisés pour la construction ou l’installation du système. Tous les renseignements contenus dans ces documents sont la propriété de BT. La reproduction ou la transmission de ces documents est strictement interdite sans le consentement écrit préalable de BT. Les résultats et les performances proposés dans ces documents sont théoriques et peuvent être influencés par de nombreux facteurs inconnus lors de la phase de conception. Les systèmes sont conçus en fonction des informations fournies par le client. Des changements ou des erreurs dans l’information fournie à l’origine pourraient entraîner un manque de performance du système. BT n’est pas responsable si le système n’est pas installé et utilisé conformément à nos recommandations. Le client et ses entrepreneurs demeurent seuls responsables de s’assurer que l’installation respecte l’ensemble des réglementations locales applicables, des exigences en matière de santé et de sécurité, des normes d’ingénierie, des exigences relatives aux permis et des pratiques de construction.

Composantes de système électrique

L’installation et le raccordement électrique ne sont en aucun cas inclus dans notre offre et doivent être effectués conformément aux normes en vigueur dans la région où le système est installé, par un électricien certifié. Certains ensembles, y compris les cabinets et les compresseurs, ne sont pas certifiés, sauf indication contraire. Une certification spécifique peut être exigée et n’est pas incluse dans notre service à moins d’en faire la demande.

Composantes et assemblage de pièces sous pression

Tout pré-assemblage de pièces sous pression effectué à l’atelier de BT est testé mais n’est pas certifié. Selon la province et le pays, certaines certifications peuvent devoir être exécutées. Cette certification est la responsabilité du client et n’est pas incluse dans notre service.

Exigences d’installation

L’installation et l’utilisation de certains de nos produits peuvent nécessiter un certificat d’autorisation des autorités gouvernementales. Il est de la responsabilité du client de vérifier auprès des autorités.

Service d’installation

Les services d’installation fournis par Bubble Tubing® (BT) sont offerts uniquement pour l’installation des produits de BT sur des sites de projet situés au Canada.

Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer aux installations effectuées dans des conditions défavorables, notamment, mais sans s’y limiter, en présence de glace, lorsque l’accès au site est limité, dans des endroits éloignés ou dans toute autre circonstance nécessitant de la main-d’œuvre, de l’équipement ou des mesures de sécurité supplémentaires.

BT n’est pas responsable des retards ou des changements de date résultant des conditions météorologiques, des conditions du site, des restrictions d’accès ou de toute autre circonstance échappant raisonnablement à son contrôle. Si une installation est annulée, reportée ou retardée après que le personnel de BT a été affecté ou dépêché sur le projet, le client est responsable de tous les frais supplémentaires engagés, notamment les frais de mobilisation, de démobilisation, de déplacement, d’hébergement, de supervision et de replanification.

Le personnel de BT effectue les travaux sur le site conformément aux exigences applicables en matière de santé et sécurité, d’environnement ainsi qu’aux exigences propres au site. Le client est responsable de communiquer, avant le début des services, toutes les exigences propres au site en matière de santé et sécurité, les exigences de formation, les permis requis, les dangers présents sur le site et les procédures d’accès, ainsi que de fournir un environnement de travail sécuritaire.

BT ne fournit pas de services d’excavation, d’ancrage, de travaux civils, de travaux électriques, de plongée, de plans d’installation scellés par un ingénieur, de méthodes de construction, de procédures d’installation, de permis ou d’autres services spécialisés, sauf s’ils sont expressément inclus dans la soumission. Le client doit retenir les services d’entrepreneurs qualifiés, au besoin, pour effectuer ces travaux.

Termes de paiement

Pour toute première commande, le paiement est exigé à l’avance. Une demande de crédit ou, pour les clients internationaux, une demande d’assurance auprès d’EDC (Exportation et développement Canada) peut ensuite être faite pour des achats futurs, sous réserve d’approbation et d’un achat annuel minimum de 5 000 $. Pour toute commande de plus de 100 000 $, même avec des conditions de crédit approuvées, un dépôt payable à l’avance peut être exigé. Dès que le paiement complet de la commande est émis par le client, les produits sont la propriété du client.

Mode de paiement

—Au Canada, notre mode de paiement privilégié est le transfert de fonds électronique (TFE), mais nous acceptons également les chèques certifiés, les virements électroniques Interac et les cartes de crédit (VISA, MasterCard et American Express – maximum de 10 000 $).

—Mode de paiement accepté pour les clients internationaux est le virement bancaire.

—Lorsque vous passez une commande sur le site Web www.bubbletubing.com, nous acceptons les paiements par cartes de crédit Visa, MasterCard, Amex, Shop Pay, Apple Pay, Google Pay et Interac. Toutes les informations sont encryptées pour votre sécurité. Veuillez lire notre politique de sécurité.

Frais de douanes et taxes

—Pour les ventes au Canada, les taxes applicables à la province de destination sont incluses sur tous les documents (devis, confirmations de commande et factures).

—Pour les ventes internationales, les taxes et droits d’importation ne sont pas inclus dans nos devis et/ou factures et sont payables par le client lors de l’importation.

—Article 232 de la Trade Expansion Act of 1962 : Des tarifs peuvent s’appliquer aux commandes expédiées aux États-Unis. Tout tarif, droit, frais, surtaxe ou autre charge applicable en vertu de l’article 232 est à la charge du client et peut être facturé séparément par BT. L’évaluation finale des tarifs et des frais connexes pourrait ne pas être disponible avant plusieurs mois suivant l’expédition.

Termes de livraison

—Sauf indication contraire et pour toutes les destinations :
Les expéditions au Canada sont effectuées selon le terme FCA – 570, chemin de Knowlton, Lac-Brome (Free Carrier) INCOTERM® 2020 lorsque les frais d’expédition sont inclus. Pour les commandes prises en charge par le Client ou expédiées sur le compte du transporteur du client, le terme applicable est EXW – 570, chemin de Knowlton, Lac-Brome (Ex Works) INCOTERM® 2020.

—Les expéditions internationales sont considérées comme CPT – Port ou terminal de l’aéroport convenu (Carriage Paid To) INCOTERM® 2020. Option de terme DAP – Destination convenue (livré sur place) INCOTERM® 2020 également possible sur demande.

—Dans tous les cas, la responsabilité de la livraison à destination en bon état incombe au transporteur. BT aidera l’acheteur dans la mesure où il est raisonnable d’obtenir un règlement satisfaisant des réclamations contre le transporteur, toutefois, toutes les réclamations pour perte ou dommage doivent être faites par l’acheteur contre le transporteur. BT n’est pas responsable de ces pertes ou dommages. BT n’est pas responsable envers l’acheteur ni réputée avoir contrevenu à l’entente en raison d’un retard dans l’exécution ou d’un défaut d’exécution de l’une des obligations de BT relativement aux biens ou aux services connexes si le retard ou le défaut est attribuable à des causes indépendantes de la volonté raisonnable de BT.

Titre, risque de perte et sûreté (Transfert de propriété des marchandises)

Le risque d’endommagement ou de perte de la marchandise est transféré à l’acheteur dès que la marchandise est dûment remise pour livraison à l’endroit convenu selon les termes spécifiés ci-haut. Nonobstant la livraison et le transfert des risques des marchandises, la propriété des marchandises ne sera pas transférée à l’acheteur tant que BT n’aura pas reçu le paiement intégral. Jusqu’à ce que la propriété des marchandises soit transférée à l’acheteur, BT a le droit à tout moment d’exiger de l’acheteur qu’il retourne les marchandises à BT ou d’entrer dans les locaux de l’acheteur ou de ses agents où les marchandises sont entreposées et de reprendre possession de ces marchandises.

Dates de livraison

Chaque commande sera préparée afin de respecter autant que possible la date de livraison. Toutefois, les dates indiquées pour la livraison des marchandises ne sont qu’approximatives et BT ne sera responsable d’aucun retard dans la livraison des marchandises, quelle qu’en soit la cause.

Frais d’expédition

BT expédie les commandes avec le transporteur le plus efficace et le plus économique, capable de fournir le meilleur service en fonction de la destination et de la taille de l’envoi. Les frais d’expédition sont normalement calculés pour un envoi unique et complet. Si une commande doit être fractionnée en deux envois, les frais d’expédition des deux envois seront facturés. Des frais d’administration sont facturés pour toute commande expédiée sur le compte du client.

Des frais de transport supplémentaires peuvent s’appliquer pour une livraison en région éloignée. Si une livraison par gros transporteur est requise en raison du poids et volume de la commande, certains coûts peuvent s’ajouter aux frais d’expédition : frais de tailgate (hayon) en l’absence de quai de chargement, frais de livraison dans un quartier résidentiel, etc. Si l’une de ces situations s’applique à vous, merci de nous en informer à l’avance pour éviter des délais et des frais inattendus.

Garanties de produits

Bubble Tubing® garantit que toutes les marchandises vendues sont de qualité et exemptes de défauts de fabrication au moment de la livraison. La garantie du fabricant du produit s’applique pour tous les produits. La garantie ne couvre pas les dommages ou défaillances résultant d’une mauvaise utilisation, d’une installation inadéquate, d’un entretien inadéquat, de négligence, d’un accident, d’une modification ou réparation non autorisée, de l’usure normale ou de l’utilisation du produit en dehors des spécifications du fabricant ou de son application prévue. Le non-respect des instructions du fabricant concernant l’installation, l’utilisation ou l’entretien peut annuler la garantie.

Pour réclamer une garantie, veuillez contacter BT avec preuve d’achat en main. Des photos et/ou le retour de l’item et/ou un échantillon de l’article pourrait vous être demandés pour honorer la garantie. Les unités remplacées sous garantie ne seront garanties que pour la durée restante de la période de la garantie initiale (date d’achat de l’unité initiale). Les informations de garantie de chaque produit sont identifiées sur sa page produit sur notre site web transactionnel (Lien Ici) ainsi que dans le manuel d’instructions inclus dans l’emballage. Dans le cas d’un défaut de fabrication, veuillez aviser BT dans les 10 jours de la réception de votre commande afin d’entamer le processus de réclamation. BT vous acheminera une étiquette de retour prépayée pour procéder au retour du produit défectueux ou vous donnera instruction de disposer du produit. Ne pas jeter le produit défectueux sans l’approbation de BT.

Garanties sur réparation

Bubble Tubing® offre une garantie sur les réparations faites à notre atelier sur les compresseurs et les produits à hélices. Cette garantie varie selon la marque de l’article réparé. Les réparations de produits Kasco Marine incluent une garantie de réparation de 1 an. Tous les autres produits offrent une garantie de réparation de 3 mois.

Le client doit envoyer le produit à l’atelier à ses propres frais. Après inspection, si le bris est couvert sous garantie, PE procédera à la réparation ou au remplacement de l’article et retournera le produit de son atelier au client sans frais.

Limitation de responsabilité : Défectuosité des produits

Sous aucune circonstance, l’une ou l’autre des parties ne sera tenue responsable envers l’autre partie de la perte de profits éventuels ou des dommages-intérêts spéciaux, indirects, consécutifs, punitifs ou exemplaires tels que, mais sans s’y limiter, les blessures corporelles, les dommages ou la perte d’autres biens ou équipements, la perte de profits ou de revenus, le coût du capital, le coût d’achat de biens de remplacement ou les réclamations pour interruption de service. Si BT, à sa propre discrétion, détermine qu’un produit est défectueux, alors BT peut remplacer ou réparer tout produit défectueux.

La responsabilité financière maximale de BT découlant d’un produit défectueux ou s’y rapportant est limitée au montant payé par l’acheteur pour le produit défectueux ainsi qu’aux frais d’expédition raisonnables engagés dans le cadre de la réclamation sous garantie. La détermination de ce qui constitue des frais d’expédition raisonnables est laissée à l’entière discrétion de BT.

Annulation de commande

Si le client doit annuler une commande, des frais d’annulation peuvent s’appliquer en fonction du statut de la commande. Aucun frais d’annulation ne s’applique lorsque la commande n’a pas été traitée. Une fois la commande en cours de traitement, des frais d’annulation d’un minimum de 10 % du total de la commande (avant taxes), plus les frais d’expédition si la commande est en transit ou arrivée à destination, peuvent s’appliquer.
Les bons de commande et les soumissions acceptées sont considérés comme des engagements fermes. Une fois qu’une commande a été acceptée par Bubble Tubing®, toute demande d’annulation est soumise à l’approbation écrite de BT.

Les commandes comprenant des systèmes conçus sur mesure, des produits fabriqués sur commande, des composantes commandées spécialement, des services d’ingénierie, des assemblages spécifiques à un projet, des engagements auprès de fournisseurs ou des matériaux achetés pour un projet spécifique ne peuvent être ni annulées ni remboursées.

Si BT accepte, à sa seule discrétion, d’annuler une commande déjà acceptée, le client demeure responsable de tous les frais engagés jusqu’à la date de l’annulation, notamment, mais sans s’y limiter, les frais d’ingénierie, d’approvisionnement, de matériaux, de fabrication, de main-d’œuvre, les engagements auprès de fournisseurs, les frais d’expédition et toute autre dépense non récupérable.

Erreurs dans la commande

Lors de la réception de votre commande, si le mauvais produit a été expédié, merci d’aviser PE dans les 6 mois de la réception de votre commande pour en faire l’échange. Une étiquette de retour prépayée vous sera acheminée pour procéder au retour du produit. S’il y a 1 ou plusieurs items manquant(s) lors de la réception de votre commande, assurez-vous de bien vérifier le numéro de suivi du transporteur. Dans certains cas, les transporteurs ne livrent pas toujours toutes les boites d’une expédition au même moment. Dans le cas où la livraison est complétée, communiquer votre réclamation à PE et si elle est responsable de l’erreur, PE expédiera le produit manquant sans frais.

Produits endommagés durant le transport ou livraison perdue

Si un produit est endommagé durant le transport, inspectez la marchandise, prenez des photos et communiquez la situation le plus rapidement possible à Produits Étang.ca Ltée. en incluant les détails suivants : # facture, photos du colis endommagé. Si le transporteur vous remet le colis en mains propres, notez les bris et manquements sur le bon de réception du transporteur, AVANT QUE LE LIVREUR NE REPARTE. Si la livraison du produit est gratuite ou refacturé par PE, PE communiquera la réclamation auprès de la compagnie de transport et dans le cas d’un dédommagement, PE fera le remboursement du montant du dédommagement au client à titre d’intermédiaire. Si l’expédition a été effectuée en utilisant le compte du client chez la compagnie de transport, celui-ci devra communiquer directement avec la compagnie de transport pour soumettre une réclamation.

Si un produit doit être expédié de nouveau, le client devra placer une nouvelle commande avec PE. Se référer à la section termes de livraison en page 2 pour plus de détails sur la responsabilité de la livraison.

Retour de marchandises

Aucun retour de marchandises ne sera accepté sans l’obtention préalable d’une autorisation écrite de Bubble Tubing® (# RMA).

En raison de la nature des produits que nous vendons, seuls les produits non utilisés, dans leur emballage d’origine, en état d’être revendus et portant un numéro d’autorisation de retour valide peuvent être considérés pour un retour. Les frais d’expédition de la marchandise retournée sont la responsabilité du client.

Les produits retournés sont soumis à une inspection dès leur réception. Les retours approuvés peuvent être soumis à des frais de remise en inventaire, de manutention, de remise en état, de réemballage, d’administration, de transport et à d’autres frais connexes, tels que déterminés par BT. Des frais de remise en inventaire d’un minimum de 35 % du prix d’achat initial s’appliquent. Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer lorsque l’état du produit, les frais des fournisseurs, les exigences propres au projet ou d’autres circonstances entraînent des coûts plus élevés pour BT. Aucun retour n’est accepté pour les produits qui ont été utilisés, installés, immergés dans l’eau, fabriqués sur mesure, fabriqués sur commande, commandés spécialement, discontinués, vendus en liquidation ou en promotion, mal entreposés ou endommagés pour des raisons autres que des dommages liés au transport.

Achats en ligne
Pour les produits achetés dans la boutique en ligne et/ou physique de BT par des consommateurs individuels pour leur usage personnel, et sous réserve de l’approbation de BT, des frais de remise en inventaire de 10 % peuvent s’appliquer aux retours approuvés reçus dans les 30 jours suivant la date d’achat. Pour les retours approuvés reçus entre 31 et 90 jours suivant la date d’achat, des frais de remise en inventaire de 15 % peuvent s’appliquer. Toutes les autres conditions de la présente politique de retour demeurent applicables.

Entreposage

Des frais d’entreposage de 2% par mois peuvent être facturés si un ou des items d’un client restent en attente d’une réponse du client ou en attente de ramassage par le client pour une période dépassant 30 jours.

Tolérance de longueur de tuyau

Les produits de type « tuyau » que Bubble Tubing® fabrique, de par leur procédé manufacturier, peuvent varier en longueur. La longueur annoncée peut varier de +2 à +4 %, ce qui veut dire que la longueur réelle du tuyau peut être plus longue que la longueur annoncée mais pas plus courte. Toutefois, BT ne peut garantir une longueur exacte à l’achat de rouleaux, et le prix ne sera pas modifié.

Portfolio

Bubble Tubing® se réserve le droit d’utiliser le logo de l’entreprise d’un client, les photos partagées sur nos réseaux sociaux, et les photos partagés dans un avis laissé sur notre site internet. BT se réserve le droit de rédiger une étude de cas qui pourrait résulter du projet pour son portfolio d’entreprise. BT se réserve le droit de faire de la publicité d’un projet et de son association au projet en tant que fournisseur privilégié, mais l’approbation du client sera requise si une étude de cas complète est publiée.

Force majeure

BT ne peut être tenue responsable de retards dans la livraison des commandes, dû en tout ou en partie, directement ou indirectement, à un incendie, un cas fortuit, une grève, une pénurie de matières premières, de fournitures ou de composants, un ré outillage, une mise à niveau technologique, un retard du transporteur, un embargo, une ordonnance ou directive gouvernementale ou toute autre situation indépendante de la volonté de BT.

Divers

Les titres de chaque section sont insérés uniquement pour la commodité de la référence et ne font pas partie du présent accord. Les parties conviennent que le présent document est rédigé en langue française.

Bubble Tubing®
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450 243-0976
570, ch. Knowlton, Lac-Brome, QC
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Bubble Tubing® est une marque appartenant à Canadian Pond.ca Products Ltd.